Mentions légales :

stages d'été méditation massage énergétique

Editeur:ATELIER FER EMERAUDE
Responsable de la Publication : Françoise Batby
Tél. 05 56 81 01 31
26 RUE CANTEMERLE
33000 BORDEAUX





L'Annuaire des entreprises O'Spot
est édité par
Hervé Lhoumeau

Domaine de Peyrarey - 29 Chemin de Peyrarey - 33370 Yvrac
Tél. 05 57 35 00 34
Siret 478 433 097 000027 - NAF 7021Z
Directeur de la publication :

Site déclaré à la CNIL le 09/12/2005 sous le n° 1135208



L'hébergement est assuré par
Ovh - 140, quai du sartel - 59100 Roubaix - France SAS
RCS Roubaix Tourcoing 424 761 419 00011 Code APE 721Z -
Numero TVA : FR 22-424-761-419-00011 -

Récolte et traitement de données nominatives ou à caractère personnel :
Dans un souci de transparence et de protection de vos droits, l'éditeur ne se procurera pas d’informations permettant de vous identifier personnellement sauf à ce que vous nous les communiquiez volontairement en remplissant et en nous adressant (par voie électronique ou postale) les formulaires figurant sur le site.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification de rectification ou de radiation des données nominatives ou à caractère personnel vous concernant et détenues par l'éditeur.
Si vous souhaitez exercer ce droit, veuillez vous adresser à l'éditeur à l'adresse ci-dessus -

Droits de propriété Intellectuelle :
L'utilisation du Site ne vous confère aucun droit, seul un usage strictement personnel est autorisé.
La protection du site et des éléments le composant relève des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou en partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation écrite et préalable de l'éditeur et de la Société Uptic.
Toute personne contrevenant à cette interdiction, engage sa responsabilité pénale et civile et peut être poursuivie notamment sur le fondement de la contrefaçon.
De même les bases de données d'informations sont protégées au titre de la loi du 1er juillet 1998. Ainsi, toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant. -

Responsabilité :
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du présent site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur.
L'éditeur ne peut être en aucun cas responsable du contenu et des informations, des services et des produits que l'internaute pourrait trouver sur le site ayant fait l'objet d'un lien hypertexte à partir de ce site.
La responsabilité de l'éditeur ne pourra pas non plus être recherchée au titre de la qualité ou des spécifications des produits ou services vendus par des partenaires (Financement, assurance, produits de boutiques, etc...). ou par les annonceurs.